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Pascal Gour, associé du cabinet Jeausserand Audouard, est intervenu lors d’une matinée organisée par Analyse Experts consacrée à la nouvelle gestion fiscale des intérêts patrimoniaux des dirigeants.
Cette rencontre a réuni plusieurs professionnels afin d’échanger sur les évolutions récentes du cadre fiscal applicable aux dirigeants et sur les principaux risques susceptibles d’affecter leurs stratégies patrimoniales.
Aux côtés de Jérôme Barré (Yards), François Bonte (Michelez Notaires) et Philippe Gosset (CMS Francis Lefebvre), Pascal Gour a participé à cette réflexion pluridisciplinaire consacrée à la rémunération des dirigeants, à la mobilité internationale, à la structuration du patrimoine immobilier professionnel ainsi qu’aux enjeux liés à la transmission et à la cession de l’entreprise.
Dans le cadre de son intervention, Pascal Gour est revenu sur les arbitrages auxquels sont confrontés les dirigeants en matière de rémunération dans un environnement fiscal de plus en plus exigeant. Les échanges ont notamment abordé les enjeux de sécurisation des schémas de rémunération, la justification économique des rémunérations versées, l’utilisation des holdings comme outil de structuration ainsi que les problématiques spécifiques liées aux situations internationales.
Les discussions ont également permis d’examiner les évolutions récentes relatives à l’accès au capital des dirigeants, à la fiscalité des dividendes et aux management packages, ainsi que différents mécanismes de liquidité tels que les réductions de capital ou les opérations de type LBO/OBO.
La conférence a par ailleurs été l’occasion d’aborder les problématiques liées à la résidence fiscale des dirigeants et au renforcement des contrôles internationaux, les enjeux de structuration et de transmission du patrimoine immobilier, ainsi que les évolutions récentes affectant les dispositifs de transmission d’entreprise et les opérations d’apport-cession.
Un constat s’est dégagé de cette matinée : les enjeux fiscaux et patrimoniaux des dirigeants ne peuvent plus être appréhendés de manière isolée. Ils appellent une approche globale, tenant compte des interactions entre fiscalité, organisation patrimoniale, gouvernance et transmission.
Nous remercions Analyse Expert pour son invitation ainsi que l’ensemble des intervenants et participants pour la qualité des échanges.
